Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECOTECH
Aventis CropScience S.A., Société anomyme

Numéro de dépôt :
1670745
Date de dépôt :
12/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2011

Présentation de la marque ECOTECH

Déposée le 12 juin 1991 par la société Aventis CropScience auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Aventis CropScience domicilié(e) 55, avenue René Cassin, 69009 LYON (dossier no 2193526) - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 503 309 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre POUSSET, Aventis Pharma S.A domicilié(e) (dossier no 2193526) - France.

La marque ECOTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOTECH est expirée depuis le 12 juin 2011.

Aventis CropScience a également déposé les autres marques suivantes : BAGAR , SCOUT , S-BIOTHRINE , FLEXAGRI , Where e-business meets e-agriculture , CAPTURE , ECOTECK , BLIZZARD , RISQUES HERITÉS , PIVOT


Aventis CropScience S.A., Société anomyme - 55, avenue René Cassin, 69009 LYON (dossier no 2193526) - France - SIREN 969503309


Jean-Pierre POUSSET, Aventis Pharma S.A - (dossier no 2193526) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2001 n°2193526 - Publication au BOPI 2001-03-06

Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380749 - Publication au BOPI 2003-11-03

Inscription le 14 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315492 - Publication au BOPI 2001-02-14

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187394 - Publication au BOPI 1995-07-10

Inscription le 13 février 1995 - Transmission de propriété n°181577 - Publication au BOPI 1995-02-13

Inscription le 14 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183059 - Publication au BOPI 1995-03-14

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